Mentions légales

Editeur du site

Christine Mendes-Lança

Le Soleil des Cévennes
Mas Cros Viel – Route de Mialet – 30270 Saint-Jean-du-Gard
Tel: 06.27.02.21.20 – N° SIRET : 899 539 639 00018

Création et réalisation du site

MORAND Sébastien

Hébergeur du site

Société d’hébergement OVH : http://ovh.com

Déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’éditeur.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et autres.

Toute représentation, reproduction, exploitation totale ou partielle, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable des ayants droits est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.